Copropriété LE CLOS DEBUSSY - 9 rue des saules 31400 Toulouse
Copropriété LE CLOS DEBUSSY
Contacter le syndic de la copropriété LE CLOS DEBUSSY
La copropriété LE CLOS DEBUSSY se trouve à Toulouse.
Cette copropriété a été construite entre 1975 et 1993.
Elle est immatriculée sous le numéro AC6848113.
La copropriété est gérée par un syndic professionnel qui s'appelle OCTO IMMO.
Elle compte un total de 24 lots, dont 12 lots principaux, 12 lots à usage d'habitation et 12 lots de stationnement.
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | LE CLOS DEBUSSY |
| Adresse | 9 rue des saules 31400 Toulouse  |
| Construction | Entre 1975 et 1993 |
| Immatriculation | AC6848113 |
| Syndic | OCTO IMMO |
| Type de syndic | Professionnel |
| 24 | Lots |
|---|---|
| 12 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 12 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 12 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 15/06/2018 |
| Règlement de copropriété | 01/01/1901 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 04/10/2025 |
| Fin du dernier mandat | 01/10/2026 |
| Particularités | |
|---|---|
| Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid | |
| Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau. | |
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